PROPRIÉTAIRE DU SITE

Raison Sociale : PMS
Coordonnées de la société : ZA La Cigalière – 84250 Le Thor
SIREN : 384120713
Capital social : 45 000€

HÉBERGEUR

OVH – SAS au capital de 10 059 500 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONCEPTION/RÉALISATION

Arôme – Création de site internet – Siège social : 43, rue Boussingault – 84 000 Avignon – Téléphone : 04 90 03 21 22 – www.arome.fr

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite

ACCÈS AU SITE

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. PMS ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

CONTENU DU SITE

PMS se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, PMS décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service.

INFORMATIONS NOMINATIVES COLLECTÉES SUR LE SITE

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de PMS. Vous bénéficiez cependant d’un droit d’information et de rectification sur les données vous concernant selon les dispositions de l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 sur l’informatique et les libertés.